Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Concours Tradisyon Péyi Gwadloup
COMMUNE DE BAIE-MAHAULT MAIRIE DE BAIE-MAHAULT, ADMINISTRATION COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3956778
Date de dépôt :
15/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/10/2022
Concours Tradisyon Péyi Gwadloup de COMMUNE DE BAIE-MAHAULT MAIRIE DE BAIE-MAHAULT

Présentation de la marque Concours Tradisyon Péyi Gwadloup

Déposée le 15 octobre 2012 par COMMUNE DE BAIE-MAHAULT MAIRIE DE BAIE-MAHAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Concours Tradisyon Péyi Gwadloup » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est COMMUNE DE BAIE-MAHAULT MAIRIE DE BAIE-MAHAULT, ADMINISTRATION COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) HOTEL DE VILLE, PLACE CHILDERIC TRINQUEUR - 97122 - BAIE-MAHAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE BAIE-MAHAULT MAIRIE DE BAIE-MAHAULT, M. CHALUS ARY domicilié(e) HOTEL DE VILLE, PLACE CHILDERIC TRINQUEUR - 97122 - BAIE-MAHAULT - France.

La marque Concours Tradisyon Péyi Gwadloup a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Concours Tradisyon Péyi Gwadloup est expirée depuis le 15 octobre 2022.

COMMUNE DE BAIE-MAHAULT MAIRIE DE BAIE-MAHAULT a également déposé les autres marques suivantes : Vill' Opéra Concert Lyrique


COMMUNE DE BAIE-MAHAULT MAIRIE DE BAIE-MAHAULT, ADMINISTRATION COLLECTIVITE TERRITORIALE - HOTEL DE VILLE, PLACE CHILDERIC TRINQUEUR - 97122 - BAIE-MAHAULT - France


COMMUNE DE BAIE-MAHAULT MAIRIE DE BAIE-MAHAULT, M. CHALUS ARY - HOTEL DE VILLE, PLACE CHILDERIC TRINQUEUR - 97122 - BAIE-MAHAULT - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; melons conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'indication géographique protégée « Melon de la Guadeloupe » ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles (à l'exception des fruits et légumes frais), horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; melons frais bénéficiant de l'indication géographique protégée « Melon de la Guadeloupe » ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.